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Les municipalités de la circonscription

Calixa-Lavallée
La Présentation
Saint-Denis-sur-Richelieu
Sainte-Madeleine
Sainte-Marie-Madeleine


Participation aux comités de la Chambre des communes

Vous pouvez consulter les comités auxquels Stéphane Bergeron a participés en cliquant sur le lien ci-dessous :

http://webinfo.parl.gc.ca/MembersOfParliament/ProfileMP.aspx?Key=54010&SubSubject=1003&Language=F

35e législature - 2e session - 27/02/1996-27/04/1997

Le classement chronologique des interventions de cette session n'est pas disponible pour le moment.

Voici l'index des Journaux qui donne accès à l'information contenue dans les procès-verbaux des débats tenus par Stéphane Bergeron à la Chambre des communes.

Il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic sur le numéro de page ouvre les Journaux de la journée correspondante. Il suffit alors de faire dérouler l'écran jusqu'à l'entrée désirée.

Bergeron, Stéphane (BQ--Verchères)

    >>Aéroports de Montréal, 2934
    >>Afrique, Grands Lacs, région
    >>>M. (Axworthy, Lloyd), 6401-4
    >>>Q.o., 6791, 7148, 7840
    >>Aide internationale, dépenses, 1512
    >>Albanie, q.o., 9176
    >>ALENA, 5339, 5341
    >>Ambassades au Canada, déc. art. 31, 8388
    >>Arctique, 501, 507
    >>Arménie, m. subsides (Daviault), 1862-4
    >>Armes et matériel militaire
    >>>Déclaration (Axworthy, Lloyd), 3985-7
    >>>M. (Blaikie), 6512-4
    >>Budget, 6 mars 1996, m. (Martin, Paul), 1511-3
    >>Budget 1997, exécution, Loi--C-93, 9562-3
    >>CANDU, réacteurs nucléaires, q.o., 1550
    >>Centre canadien de fusion magnétique, 1511, 1715, 3507-9, 4194-5, 9562-3
    >>>Déc. art. 31, 4221, 5106
    >>>Q.o., 968, 1374, 1550, 1660, 1708-9, 3420-1, 6446-7
    >>Chine, q.o., 715
    >>Commerce, Israël--Canada, 5339-42
    >>>Déc. art. 31, 4495
    >>Commonwealth, déclaration (Axworthy, Lloyd), 534
    >>Cuba, 4489-92
    >>>Q.o., 5807
    >>Dette publique, 1511
    >>Élections, 6621-2
    >>Emploi, création, 1511
    >>Emplois d'été, 1511-2
    >>Énergie atomique du Canada Limitée, q.F., 7090
    >>Enseignement postsecondaire, 1512
    >>Fondation canadienne pour l'innovation, 9562-3
    >>Francophones hors Québec, 972-3
    >>Francophonie, 973
    >>Gauthier, déc. art. 31, 6002
    >>Guatemala, déc. art. 31, 5417
    >>Haïti, 1512
    >>Information, superautoroute, 973
    >>Irak, q.o., 5562-3
    >>Iran, 4490
    >>>Déc. art. 31, 8650-1
    >>Israël, 5339-40, 5342
    >>>Q.o., 9219
    >>Israël--Liban, conflit, q.o., 1468, 2006
    >>Journée internationale de la Francophonie
    >>>Déclaration (Axworthy, Lloyd), 972-3
    >>>Déclaration (Boudria), 9264
    >>Journée nationale de l'enfant, déclaration (Axworthy, Lloyd), 6496-7
    >>Journée nationale des Patriotes, déc. art. 31, 6604
    >>Lait et produits laitiers, industrie, 1511, 5343
    >>Libre-échange Canada-Israël, Accord, mise en oeuvre, Loi--C-61, 5339-43
    >>Libye, 4490
    >>Loi électorale du Canada et Loi référendaire (modification), Loi--C-63, 6621-2
    >>Mesures extraterritoriales étrangères, Loi (modification), Loi--C-54, 4489-92
    >>Navigation aérienne civile, services, commercialisation, Loi--C-20, 2933-4
    >>Neutrinos, q.o., 1550
    >>Nicaragua, 4489-90
    >>Niger, q.o., 8730-1
    >>NORAD, m. (Axworthy, Lloyd), 498-501, 507
    >>Paix, maintien, m. (Mills, Bob), 7345-7
    >>Pension de vieillesse, 1512-3
    >>Prix du Gouverneur général pour l'entraide, déc. art. 31, 5054
    >>Procédure
    >>>Affaires émanant des députés, 7852
    >>>Discours, 3509
    >>>Documents, 1715
    >>>Motions d'ajournement, art. 38, 4194
    >>>Questions au Feuilleton, 6969
    >>>Questions et observations, période, 6404, 7849
    >>Québec, référendum, 702-3, 716-8
    >>>Q.o., 1425
    >>Question de privilège de prime abord, Hart (outrage au Parlement), 702-3, 716-8
    >>Recherche et développement
    >>>M. subsides (Tremblay, Suzanne), 3507-9
    >>>Q.o., 4179
    >>Ressources naturelles, ministère, 6969
    >>>Dd., 8517-8
    >>Riel, Louis David, 973
    >>Riel, Louis David, déclaration de culpabilité, annulation, Loi--C-297, 7168-9
    >>Rwanda, déc. art. 31, 8774
    >>Sciences et technologie, 973
    >>Semaine nationale de la Francophonie, déc. art. 31, 1098-9
    >>Sénat, pétitions, 5919-20, 6013, 6967
    >>Sociétés à capital de risque de travailleurs, 1512
    >>Somalie, forces canadiennes, comportement, m. subsides (Leroux, Jean), 7847-9
    >>TRIUMF, projet, q.o., 3421
    >>Turquie, déc. art. 31, 6851
    >>Venezuela
    >>>Déc. art. 31, 9269
    >>>Q.o., 2482
    >>Vietnam, 1512
    >>Zaïre, q.o., 6006

35e législature - 1ière session - 17/01/1994-02/02/1996

Le classement chronologique des interventions de cette session n'est pas disponible pour le moment.

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Bergeron, Stéphane (BQ--Verchères)